Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 47·fr
    ...846, série I, case 125, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...Indépendamment de la poursuite judiciaire de l'agent le cas échéan...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 35·fr
    ...le 9 novembre 1982, case 21 folio 5. — Liste des souscripteurs et...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 20·fr
    ...Maître Imad Eddine Chebaane, Avocat à la Cour de Cassation, Boulev...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 11·fr
    ...En cas de récidive, l'amende est portée au double. La contraventi...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 22·fr
    ...En cas de succession, de transfert à titre gratuit ou dans les cas...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 45·fr
    ...Dans le cas où la société émettrice des actions n'est pas la socié...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 35·fr
    ...Maître Kasdalla Naceur avocat à la cour de cassation rue 3 août n°...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 23·fr
    ...1, le 11 mars 1975 volume 13, série 5, case 698. b — deux exempla...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 49·fr
    ...Mr Nejib LANDOULSI, Avocat à la Cour de Cassation, 25 Avenue Louis...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 43·fr
    ...hia Chaker Avocat à la cour de cassation 38, Rue Ghandi Tunis- Té...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 39·fr
    loussi Avocat à la Cour de Cassation en résidence 6, Avenue Mohame...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 36·fr
    ...818, série 4, case 616, dont 2 exemplaires ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 24·fr
    ...En cas d'absence du président du comité de surveillance, l'autre m...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 60·fr
    ...Location Casettes Védio Durée : 99 ans Gérance : La société est ...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 24·fr
    ...le 11 mars 1962, volume 64 série 5 case 939, la société anonyme di...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 19·fr
    ...879 série ter case 237. 2) L'Assemblée Générale Constitutive tenue...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 15·fr
    ...(Circulaire n° 62-19 du 3 octobre 1962) ## Case réservée au bénéf...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...— En aucun cas le salaire annuel pris en considération ne peut êtr...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 27·fr
    ...Maître Khaled Ghannouchi Avocat près la cour de cassation 9, rue d...