Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 8·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2016 / N°010·page 13·fr
    ...terme et de leur suivi à la direction générale des immeubles agric...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 25·fr
    ...| Direction Générale des services communs. | Réalisée et actualisa...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 18·fr
    ...PREMIER MINISTERE | | | | | SECTION I: PREMIER MINISTERE ...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 7·fr
    ...sous-direction de protection sociale au centre de protection socia...
  • Journal Officiel·2000 / N°023·page 7·fr
    ...la sous-direction du personnel enseignant à la direction des resso...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 4·fr
    ...Du point «B» le périmètre suit une ligne droite en direction «Nord...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr
    ...— Du point «D» le périmètre suit en direction du Sud-Est, le périm...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 31·fr
    ...rection des affaires administratives et financières, à la directio...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 9·fr
    ...de l'office national de la protection civile, Vu le décret n° 94-...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 27·fr
    ... l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régi...
  • Journal Officiel·2022 / N°017·page 32·fr
    ...spection et d'évaluation des activités des kouttebs à l'inspection...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 11·fr
    ...c) Le Service de l'Inspection des Centres de Contrôle : chargé not...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 18·fr
    ...est une droite CD, de direction Est-Ouest passant à 950 m au Sud d...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 39·fr
    ...30, dans les Bureaux de l'Ingénieur Général, Direction de la Const...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 196·fr
    ...rection Régionale du Kef K- Etablissements relevant de la Directio...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 22·fr
    ...— Du sous-direction de l'Education et de la Formation à la Directi...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...Au cas où le chef d'une section siégeait au collège de direction l...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 45·fr
    ...A cet effet, elle comprend deux directions : 1) La direction d'ap...
  • Journal Officiel·2026 / N°038·page 5·fr
    ...représentant de la direction générale de l'environnement et de la ...