Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 17·fr
    ...A l'Est : Le T.F. 80.412. Au Nord : La parcelle 7. A l'Ouest : La ...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 57·fr
    Hédi Ghnainia, par le nord d'Ali Ben Sahbi Bardaâ, par l'est d'une...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 7·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant à 550m. au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 9·fr
    ...Un procès-verbal est établi, dans lequel est consignée la décision...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 32·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de la Société Nationale immobil...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ...Sa superficie est estimée à 550 m², elle fait l'objet d'une demand...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 22·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...Abaya I Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route calliaissée. À l'Est : Une im...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 22·fr
    ...L'Administration, sous le nom de l'Aubergine, est à l'origine des ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 23·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route A l'Est : Passage. Au Nord :...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 18·fr
    tunisien, restaurateur, demeurant à rue 200 N° 14 Cité Tarek Ibn Z...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 19·fr
    ...Un investisseur doit fournir les informations suivantes : (a) une...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 28·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...