Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 728 résultats pour ""L APPART""
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 4·fr
    ...- Lequel appartement se compose de 2 chambres à coucher, salon, cu...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter, dans un délai de 30 jou...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ... 1978 sous le numéro 944/60 il appart qu'une Société à Responsabil...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 23·fr
    ...éral sous le nom ATAM au local appartenant aux héritiers Taher Mzi...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 58·fr
    ...du Koweit résidence - Ennakhil appartement 1 Tunis - En sa qualité...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 8·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter au syndic leurs titres a...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 26·fr
    ...bre de parts du capital social appartenant à chacun d'eux ou qu'il...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 13·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 28·fr
    ...eprésentant le corps auquel il appartient, du changement d'un corp...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 38·fr
    ... porter exploité dans un local appartenant à Madame Bakhta Kria lo...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 31·fr
    ...74 404 617 - 74 404 618** Il appartient aux créanciers de présent...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 44·fr
    ... de 89 m², il contient un seul appartement et un escalier conduisa...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 44·fr
    ...ier étage se compose d'un seul appartement superficie couverte de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 49·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 7·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 3·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 15·fr
    ...Il appartient aux créanciers de la société MOA DISTRIBUTION de pré...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 16·fr
    ...es de la section à laquelle il appartient. Art. 17. — (nouveau-bi...