...Sur les bénéfices nets il est prélevé dans l'ordre suivant : 5 % ...

...représente 18,4% des bénéfices nets, et de fixer, en conséquence :...

...els que crayons d'ardoises, carnets numérateurs, rubans encreurs, ...

...Sur les bénéfices nets annuels, il est prélevé : 1°) 5 % pour la ...

...Il est affecté annuellement sur les excédents nets les prélèvement...

...Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°) 5 % pour con...

...2 vannes avec raccord express, 2 robinets; 3) type Tema mixte 220 ...

...- Deux cabinets de toilette séparés, un pour hommes et un pour dam...

...u, tel que crayons ardoises carnets, numéroteurs rubans encreurs, ...

...Répartition des bénéfices nets : 1) 5 % (Cinq pour cent) au moins...

...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1. — 5% pour constituer ...

...es, paliers, roulements, coussinets, frein (machoires, bobines, ga...

... à 20 % du montant des revenus nets provenants d'opérations d'expo...

...ues, constituent les bénéfices nets. Sur ces bénéfices, il est pr...

...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1°) 5 % pour constituer ...

...— Les produits nets, déduction faite de toutes charges, amortissem...

... placards collés au mur, 2 cabinets de toilette et une grande véra...

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