Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 10·fr
    ...009 Vol 09/19 sous N°318 au profit au profit banque de l'habitat (...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 18·fr
    ...| 94 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°46442 M...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 27·fr
    ...Madame Nessrine Derbel, conservateur en chef du patrimoine, est ch...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 12·fr
    ...Pendant le délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis ...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 5·fr
    ...338,5 m2 — Nom des propriétaires ou présumés tels : Zineb Gdoura. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 5·fr
    ...nstitution du permis «Cap Bon-Golfe de Hammamet» au profit de Butt...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 20·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 17·fr
    ...ou par apprentissage et parlant 2 langues étrangères | — 20% du pe...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 19·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 18·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 16·fr
    ...Le nouveau Président de la République peut dissoudre l'Assemblée d...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 33·fr
    ...2014R03374VEPA2 ## Confiscation au profit de l'état de parts soci...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 20·fr
    ...tif au transfert du permis "Sfax-Kerkennah" au profit de la Compag...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 6·fr
    ...2 - L'unité de gestion prévue à l'article premier du présent décre...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 7·fr
    ...## SECRÉTARIAT D'ÉTAT À L'INTÉRIEUR ### EXTENSION DU PÉRIMÈTRE CO...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 9·fr
    ...Nabil Ben Abdallah, substitut du procureur de la République près d...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 54·fr
    ...| O11 du plan du TPD n° 56575 conforme à la parcelle n° 1 du plan ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 10·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...