Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 4·fr
    ...2) Le témoin ou l'expert perd la protection qui lui est accordée s...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 2·fr
    ...tion 30 KV Sidi AR Chehab et raccordement à la ligne 30 KV El Hari...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 13·fr
    ...ZIZZO Antoine, titulaire de la gérance libre a donné son accord et...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 24·fr
    ...données doit être soumise à l'accord de l'Assemblée Spéciale des t...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 4·fr
    ...- Il est accordé au responsable des ruminants suspects d'encéphalo...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 7·fr
    ... éléments de salaire que ceux accordés aux ouvriers titulaires app...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...Il peut accorder des délégations en précisant leur portée, à des m...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 15·fr
    ... télégraphique existante sans accord préalable des Postes, Télégra...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 16·fr
    ... sans réserve aucune, lui est accordé; - Monsieur Mahmoud Zerzeri...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr
    ...représentant du personnel, en accord avec l'employeur, arrêtera le...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 29·fr
    ...FIN DE GERANCE LIBRE D'un commun accord des parties, il a été mis...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr
    ...les pouvoirs les plus étendus sont accordés au gérant désigné dans...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 23·fr
    ...des épreuves, la priorité est accordée au plus âgé. Art. 16. - Le...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 13·fr
    ...Toutefois, des autorisations peuvent être accordées pour l'ouvertu...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 21·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 10·fr
    ...logique à l'étranger et n'est accordée qu'aux personnes justifiant...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...- Il est accordé aux cadres permanents mentionnés à l'alinéa "a" d...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr
    ...chent la question d'un commun accord. 3) Lorsque, selon les dispo...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 4·fr
    ...Des autorisations exceptionnelles d'externat peuvent être accordée...