Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 21·fr
    ... contributive, calculée sur la base d'un dinar par mètre de façade...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 44·fr
    ...Monsieur Bassem Hammemi a vendu à Monsieur Said Werghemmi la total...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 2·fr
    ...atière civile et pénale sur la base du respect de la souveraineté,...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 25·fr
    ...vre en fil - Tiges de bronze - Bascules romaines - Carcasses de re...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 44·fr
    ...Hamda Ben Mohamed Abbas, sur une partie et Ali Ben M'Hamed Ben Nas...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 6·fr
    ...Faouzi Basti. 2014404706SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L M.F:...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 45·fr
    ...03 bassins + mélangeur pain en inox sans Type + mélangeur pain en ...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 8·fr
    ... 111 D lorsque les produits à base d'alcool bon goût sont exporté...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 19·fr
    ...- Hayet El Basli, juge de l'entreprise au tribunal de 1ère instanc...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 24·fr
    (b) l'épithélioma basocellulaire et l'ulcère térébrant doivent êtr...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 15·fr
    ...une saisie immobilière Maître Bassem Feki Avocat à Sfax Rue Abo...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 6·fr
    ...sise à la rue El filio cité El Bassatine Zaghouan. Toutes les cont...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 26·fr
    ... renouvelable deux fois sur la base des critères d'intégrité, de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...subordonnées émises servant de base pour les besoins de la cotatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 42·fr
    ...- 3.200 parts sociales à Monsieur Bassem Loukil. - et 1.600 parts...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 18·fr
    ...nant des oliviers, un puits un bassin et une chambre située à Radè...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 40·fr
    ...Les constructions sont entourées par une barrière en brique en bas...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 25·fr
    ...« El-Bassatin ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 26·fr
    ...rs Romdhane Rahli, Hamdène Ellabassi, Souheil Rahli, Mohamed Rahli...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 43·fr
    ...ngulaire, sise au Secteur d'El Bassatine, Route de Djerba, Délégat...