Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 18·fr
    ...Ministre de l'Agriculture, en accord avec le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 11·fr
    ...tes et orale, la priorité est accordée au plus ancien dans le grad...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...résident du Groupement, après accord des Secrétaires d'Etat aux Fi...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 23·fr
    ...Le droit de souscription est accordé à tous ceux qui ont pour fonc...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 23·fr
    ..., il a été décidé d'un commun accord entre les associés, qu'à comp...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...tiques à l'école peuvent être accordées par le Directeur, dans la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ...mme annuel arrêté d'un commun accord par les ministres de l'économ...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...n en vue de la conclusion des accords à cet effet, - de proposer ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 9·fr
    ...Le bénéfice du sursis peut être accordé pour une période maximum d...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 39·fr
    ...ouvoir excéder l'autorisation accordée : - Soit au montant des fa...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 8·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour se pourvoir, le cas éch...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr
    ...| | Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, c...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr
    ...mars 1989; Vu le protocole d'accord conclu le 17 avril 1990 entre...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr
    ...à la discussion des projets d'accords culturels avec les pays étra...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 70·fr
    ...| | | - Notification d'accord ou de rejet. | - Bureau régional ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 16·fr
    ...'une prorogation de détention accordée par l'administration sous r...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 8·fr
    ...les rentes viagères et allocations temporaires accordées aux victi...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 8·fr
    ... ci-dessus visé, ne peut être accordé qu'aux modules complémentair...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    ...- les subventions et les dotations que l'État accorde à l'office. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 4·fr
    ...e subventions qui leur seront accordées par arrêté annuel, compte ...