Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 41·fr
    ...ale Extraordinaire a décidé d'effectuer une mise à jour des statut...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 10·fr
    ...L'importation des tourteaux de soja ne peut être effectuée que par...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 36·fr
    ...- Les élèves du cycle sont appelés à effectuer des travaux pratiqu...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 14·fr
    ... terminaux portuaires peuvent effectuer ces opérations par des out...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 5·fr
    ...générale le groupement pourra effectuer toutes opérations industri...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 11·fr
    ...Ils effectuent, en outre, des travaux ordinaires d'entretien des b...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 22·fr
    ...biologique dans la réserve, - effectuer un inventaire des animaux ...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...Les autres 50 pour cent proportionnellement aux achats effectués p...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 10·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue au vu d'un...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 15·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 10 décembre 1968 par Mon...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...— La souscription pourra s'effectuer en compte courant ou donner l...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ...ns de services publics civils effectifs à la date d'ouverture du c...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...lité de co-propriétaires sera effectué le 14 juillet 1975 par Mons...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 19·fr
    ...iellement révocable et il est effectué selon les dispositions prév...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 8·fr
    ...coles primaires, organiser et effectuer les mutations des enseigna...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...Ce transfert sera effectif à compter du 31 décembre 1957. Deux ex...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 28·fr
    ....C) qui n'excède pas 3500 kg, effectués au transport de personnes ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr
    ... dispensés de la consignation effective des droits ou de la remise...