Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr
    ...la coordination et de la supervision des activités pédagogiques et...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...Le tirage au sort du sujet se fait sous la supervision du présiden...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...Le tirage au sort du sujet se fait sous la supervision du présiden...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...hamed Ali Memmi, inspecteur divisionnaire de la santé publique des...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr
    ... l'approbation des budgets prévisionnels et de l'analyse de la sit...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 23·fr
    ...if social et de toutes les provisions pour risques commerciaux et ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...La décision que prendrait le tribunal est exécutoire par provision...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 132·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr
    ... en nature en fonction des prévisions des excédents qui doivent le...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ... réserve légale; b) toutes provisions et reports utiles; c) 5 % au...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 8·fr
    ...Article 14 Révision et modification 1. L'organisation peut convo...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 24·fr
    ... ou en un chèque visé pour provision. Les acheteurs feront leur a...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...eur gestion, la tenue et la révision de leur comptabilité, la prés...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...3 747 gent à sortir de l'indivision dans un délai fixé par décret...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr
    ...grandis ou améliorés; cette révision qui est indépendante de celle...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ...r moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...enne BHMA KLIBI, Chef de la Division Europe au Secrétariat d'État ...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 9·fr
    ...constituer des réserves ou provisions extraordinaires. Pour publi...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ... part du saisi est dans l'indivision avec sa mère, la poursuivante...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 5·fr
    ...e difficultés durables d'approvisionnement soit par l'effet de dis...