Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 5·fr
    ...Article unique - Est ratifié, l'accord de coopération financière a...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 14·fr
    ...a - une épreuve relative aux attributions de l'agent d'accueil de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 37·fr
    ...Est accordé à Monsieur Amor Sahnoun, ingénieur à la société de tra...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 2·fr
    ...— Sont ratifiés les deux Accords de prêt ci-annexés, conclus entre...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 15·fr
    ...A défaut d'accord, l'Inspecteur du Travail territorialement compét...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 7·fr
    de conventions ou d'accords conclus avec le gouvernement tunisien ...
  • Journal Officiel·2000 / N°011·page 4·fr
    ...Loi n° 2000-12 du 7 février 2000, portant ratification de l'accord...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 4·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX AFFAIRES ETRANGERES ## ACCORD CULTUREL ...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 24·fr
    ...ficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2015 / N°041·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt conclu à Tunis le ...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 10·fr
    ...e l'agent et qui caractérise l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 32·fr
    ...e social de l'année 2009, et d'accorder quitus au gérant. En vert...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 9·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le go...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS ### Accord commercia...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 4·fr
    ...Toute demande doit être accompagnée des pièces citées ci-après : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 6·fr
    ...n et Gouvernorat de Sousse est acceptée à compter du 16 avril 1965...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 15·fr
    ...– Les cycles de formation continue pour l'accès au grade d'assista...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 27·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique accorde au candidat une note d'évaluation...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 59·fr
    ...## ARTICLE 73 A défaut d'accords spéciaux entre les Puissances in...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 48·fr
    ...L'État partie inspecté accuse réception de la notification par laq...