Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 5·fr
    ...AU DU REGLEMENT DU CONSEIL DU MARCHE FINANCIER RELATIF AUX ORGANIS...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 46·fr
    ... marchés publics qui énoncent que l'avis des commissions de marché...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 15·fr
    ...### Parcelle 1 Au Nord : sur partie un chemin et au-delà la parce...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 8·fr
    ...| 210.000 | 2 parcelles de terrain | 2.050,000 | Salah et Mahmoud ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...— La Parcelle 451 et la parcelle 451 bis, dites Foum El Oued 27 h ...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 10·fr
    ...- Parcelles Immatriculées | N° d'ordre de la parcelle | N° du T....
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 35·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 9·fr
    ...— Le palais Nejma Ezzahra et son parc à Sidi Bou Said délimité sur...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 23·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 12·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Nature...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 11·fr
    ...rdre des parcelles | N° des parcelles sur les plans parcellaires |...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 49·fr
    ...| 472 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°24790 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 91·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 52·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan TPD n° 57927 | N° du...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 33·fr
    ...Parcelle N° 1 : Au Sud : Une route. A l'Est : Une route sur une p...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 18·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 12·fr
    ...délimitation des terrains des parcours du gouvernorat de Sfax. Le...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...* A l'Ouest partiellement la parcelle n°63 et le reste par la parc...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 23·fr
    ...parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parce...