Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 52·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2011. - ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 29·fr
    7- Approbation de la nomination ou du renouvellement du mandat des...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 55·fr
    ...3- Approbation des états financiers de la société de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 19·fr
    ...Approbation des Etats Financiers Audités arrêtés au 31/12/ 2024. 7...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 13·fr
    ...La chasse au daim donne lieu au paiement d'une taxe d'abattage de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 27·fr
    ...1) lecture et approbation du rapport du conseil d'administration, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 21·fr
    ...- Références judiciaires autorisant l'abattage : _________________...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 32·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation par ...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2022. 5. Approbatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 27·fr
    ...— Approbation de ces rapports, des comptes, bilan, conventions et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 43·fr
    - Examen et Approbation, des Etats Financiers relatifs à l'exercic...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 46·fr
    ...3- Approbation des comptes de l'exercice 2017. 4- Approbation des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 51·fr
    ...3- Approbation du rapport du Conseil d'Administration sur la gesti...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 29·fr
    ...1- Approbation du rapport de gestion établi par la gérance pour l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 10·fr
    - Approbation de la gestion de l'exercice clos au 31 décembre 2003...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 20·fr
    ...Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2025. 4. Approbation des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 55·fr
    ...- Approbation des statuts mis à jour. - Pouvoirs. Les projets de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 17·fr
    ...3/ Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 24·fr
    ...Examen et approbation du rapport du conseil d'administration relat...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 48·fr
    ...Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 3. Proposit...