Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...— Cette coopérative a pour objet : 1° l'achat au profit de ses me...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 7·fr
    ...Avis de la présente vente a paru au Journal La Presse de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ...## MISE A PRIX Pour les éléments corporels : 100 Dinars. Pour le...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...— La coopérative a pour objet la mise en valeur des terres de ses ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...D'autre part, elle a pour objet un procédé d'obtention dudit dériv...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...## MISE A PRIX Six Cent Dinars, ci... 600,000 D. A défaut d'enché...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet des es...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ...— L'Office du thermalisme a pour mission la mise en œuvre de la po...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...La bibliothèque universitaire centrale de recherche a pour tâche d...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ...MISE A PRIX Quatre cent dinars (400 D.). — Pour visiter le dit imm...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...Elle a pour objet d'assurer le service des pensions civiles et mil...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 32·fr
    ...re Instance de Sfax.** ## MISE A PRIX Pour le lot unique : Cinqu...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les charges, clauses et conditions insérées ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 3·fr
    ...Cette étude a permis de dégager certaines formes de coordination. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...# MISE A PRIX outre les clauses et conditions du cahier des charg...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr
    ...Le dit immeuble a pour limites : Sud : Ali ben Mohamed KAMOUN; Est...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ...ar décision de la gérance; elle a pour objet la fabrication et la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...— La saisie conservatoire a pour effet exclusif de mettre sous mai...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ... concernant la cession susvisée a paru au quotidien tunisien « La ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet une p...