Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 26·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Dar Hassen Gaddour. A l'Est : Dar ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 9·fr
    ...— La subvention d'investissement est accordée dans la proportion d...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 22·fr
    ...A la date du 17 avril 1963, le sieur Hassen ben Brahim Chehibi est...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 4·fr
    ...A la date du 26 mai 1962, la dame Halima bent Mohamed Gaoua est no...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 29·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 27·fr
    ...Mériem Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 23·fr
    ...om | Secteur du Kef Est Délégation du Kef Est | 222439 | 29285 | ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 38·fr
    ...du coin (Nord-Est) vers l'ouest environ 48 m puis vers le sud 14.5...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 63·fr
    ...A la fin d'une phase de destruction active, les inspecteurs dresse...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...Au Sud, à l'Est : Le Domaine Public. À l'Ouest : Un terrain nu. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 47·fr
    ...Du côté Nord Tahar Choura, à L'Est un passage, à l'Ouest Sadok Cho...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ...La parcelle n° 98 est enclavée elle est délimitée du côté Est par ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 38·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : le chemin de Choutrana A l'Est :...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 13·fr
    ...En-Neima b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 35·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Bendilou A l'Est : Ali Asidi Au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 1000m au Nord d...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 41·fr
    ...Ardh El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 4·fr
    ...La commune de Borj El Amri, est autorisée à contracter auprès de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...