Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 46·fr
    ...Association des sports individuels de Redayef. Siège social : Cité...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 26·fr
    ...aire, tous pour 1 demi dans l'indivision. II) leur tante Chedlia ...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 15·fr
    ...indivisible et par an | 3,600 | | — Au-delà de 3 kms par hm indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ...1) le requérant pour 1 tiers dans l'indivision, 2) son frère germa...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 28·fr
    ...at des actionnaires possédant individuellement plus de 5 % du capi...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 24·fr
    ...de position familial - Revenu individuel annuel ou dépensant pas 3...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 5·fr
    ... Commune de Sfax de la moitié indivise d'un immeuble, nécessaire à...
  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 4·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 58·fr
    ... pour la création des projets individuels, tel que modifié par le ...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 20·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...de la collectivité sous forme individuelle ou dans le cadre des co...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...La moitié indivise d'un garage d'une superficie de 32 m², sis rue ...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 25·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 9·fr
    ...Parts indivises à vendre : Objet les 103 ème indivis de TF 85297 T...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 36·fr
    ...1) la requérante 1/2 2) sa Sœur Samira 1/2 Dans l'indivision entr...