104 875 résultats pour ""RBA""
- Annonces Légales·2017 / N°142·page 13·fr...1110053 JAM 000 Suivant Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ext...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 40·fr...B169681999 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extr...
- Annonces Légales·2005 / N°032·page 5·frDeux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
- Annonces Légales·2013 / N°024·page 40·fr...B158742011 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
- Journal Officiel·2000 / N°009·page 21·fr...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
- Journal Officiel·2018 / N°019·page 13·fr...an d'aménagement urbain de la commune de Djerba Ajim (Zone de Sidi...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 14·fr...— La zone urbaine et suburbaine dans laquelle les « Taxis » munis ...
- Annonces Légales·2004 / N°102·page 15·fr...614440J Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
- Annonces Légales·2015 / N°075·page 27·fr...1403459F/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ex...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 7·fr...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 24/7/20...
- Annonces Légales·2016 / N°063·page 20·fr...5, Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord - 1081 Tunis RC : B...
- Annonces Légales·2016 / N°139·page 40·fr...Deux exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2021 / N°113·page 4·frLe procès-verbal a été déposé au Registre National des Entreprises...
- Annonces Légales·2005 / N°153·page 11·fr...B2416362004 Suivant le procès-verbal de l'AGE en date du 9 juille...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 34·frSuivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des a...
- Annonces Légales·2005 / N°065·page 10·fr...Dont deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au greffe d...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 8·fr...ravaux d'urbanisme (Kef) | 8.100 | | | Travaux d'urbanisme (Kal...
- Annonces Légales·2013 / N°063·page 23·fr...447269 HAM 000 Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration ...
- Annonces Légales·2007 / N°097·page 29·fr...3) En vertu du procès-verbal de la délibération de l'assemblée gén...
- Annonces Légales·2011 / N°071·page 17·fr...2) Aux termes du procès-verbal du conseil d'administration de la m...