Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 24·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 18·fr
    ...e d'investissement et relatif au prêt accordé à la société Tunisie...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 13·fr
    ...Dans le cadre du programme d'appréciation visé au paragraphe 40.1 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 13·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 8·fr
    ...| | | | a) Interrogation sur une question du programme. | | 1...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 15·fr
    ...13- La création d'environ 400 petits projets au profit des jeunes ...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 28·fr
    ...- la capacité du réseau public et des stations d'épuration permett...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 14·fr
    ...Le tracé de la ligne et du poste indiquant les propriétés privées ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...Dans les cas prévus aux alinéas 1 et 2 du présent article, la preu...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 3·fr
    ...Usager branché au réseau public d'alimentation en eau potable et a...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 23·fr
    ...- Toute demande tendant au renouvellement du présent permis, à l'o...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 41·fr
    ...| 159 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 35014...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 9·fr
    ...Du point A, on passe par une ligne droite au point B. B — Situé s...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 4·fr
    MINISTERE DU PLAN ET DES FINANCES ## SUSPENSION D'UNE TAXE Décre...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 20·fr
    ...3.** — Le secrétaire général du Ministère du Plan et des Finances ...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 7·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 20·fr
    ...3 - Le terme « annuellement » mentionné au paragraphe deux de l'ar...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 6·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 130·fr
    ...ation de cession du permis "Sfax-Kerkennah" au profit de la compag...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 6·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...