Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ... - contrôler l'évolution de l'effectif de la loi des cadres des fo...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 7·fr
    ...té de cinq (5) ans d'exercice effectif. Un récépissé des document...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ...Ils effectuent en outre des travaux ordinaires d'entretien des bur...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 4·fr
    ...iène et du bien-être et qui n'effectuent pas normalement un travai...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 13·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherche d...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 10·fr
    ...ue soit le nombre de journées effectives de travail dans le mois. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 22·fr
    ...ion du 11 décembre 1974 a été effectué au Greffe du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 24·fr
    ...Il est convenu d'effectuer la répartition des tantièmes proportion...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ...orrespondant aux reversements effectués par la régie. Art. 13. — ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 5·fr
    ...Les opérations du tirage au sort sont effectuées par une commissio...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 21·fr
    ... à l'étranger; - Organiser et effectuer les mutations du personnel...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ... et en vertu d'une surenchère effectuée par le nommé Mahmoud ben A...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 25·fr
    ...Dépôt des statuts effectué au Greffe du Tribunal Civil de Tunis le...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 39·fr
    ...— Ayant accompli au moins cinq (5) années de services civils effec...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr
    ...ts sont soumis à une révision effectuée par un membre de l'ordre d...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...L'indemnité de vie chère de 00,000 par heure de travail effectif e...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 14·fr
    ...- L'intervention du fonds national de garantie s'effectue selon le...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ...ble et perçu, le contrôle est effectué et les infractions sont rép...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 20·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...