...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...

...Le présent permis est accordé pour une période initiale de quatre ...

...Dkhallia à Ghardimaou et son raccordement au feeder 30KV Jendouba ...

...atif à l'indemnité provisoire accordée aux fonctionnaires scientif...

...Sachant également que nombre des conventions et accords régionaux ...

...c) D'assurer avec l'accord de la Direction de la Jeunesse et des S...

...— L'assistance judiciaire en matière civile, peut être accordée de...

...s, sauf autorisation spéciale accordée par le Secrétaire d'Etat à ...

...ce social, lequel a donné son accord par acte séparé. 5°) Qu'elle...

...rémunération et des avantages accordés à cet emploi. Le Directeur...

...de dépôt ont été autorisées à accorder des crédits à moyen et long...

...servations météorologiques en accord avec la réglementation nation...

...— Délégation accordée aux Intermédiaires Agréés pour le transfert ...

...vette du maillon qui doit se raccorder au maillon considéré de tel...

...echange ainsi que les remises accordées aux concessionnaires et au...

...- Sauf dérogation accordée par l'autorité compétente, la détention...

...L'agent doit être affecté à un poste de travail en accord avec le ...

...976 433 à la condition que l'accord soit constaté de manière expl...

...— L'office des céréales peut accorder aux agriculteurs et organism...

...e Délégué Commercial tous ses accords avec les Editeurs et les Dis...