Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 6·fr
    ...li au moins 5 ans de services effectifs dans le grade de contrôleu...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 6·fr
    ...- l'effectif des chercheurs y exerçant, - sa capacité de réaliser ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 17·fr
    ...Le règlement des espèces et la livraison de titres seront effectué...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...teur des revenus s'y rattache effectivement. Dans ce cas, les disp...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 9·fr
    ...39°) Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (Ar...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 29·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 24·fr
    ...— Mesures courantes effectuées sur les liaisons hertziennes : dist...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr
    ...Le règlement des espèces et la livraison des titres seront effectu...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ...e sont également autorisées à effectuer les opérations connexes et...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...ni aux opérations normalement effectuées par le centre technique e...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...ériode pour laquelle il a été effectué a pris fin. L'action pénal...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...Les associés ont effectué l'apport, savoir : - Monsieur Albert BE...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 70·fr
    ...Etant en outre stipulé que les opérations actives et passives, eff...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ... poste à l'étranger, l'occupe effectivement. Dans cette situation,...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...— Le remboursement s'effectue directement par l'intermédiaire du r...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...rtu d'une saisie immobilière, effectuée par l'huis-sier-notaire, M...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 3·fr
    ...er la concordance des travaux effectués avec les plans approuvés e...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...s huiles usagées ne peut être effectué que par les soins d'une per...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...Les modifications visées à l'alinéa précédent sont effectuées pour...