...iration du délai de 17 jours susmentionné. A l'expiration de ce dé...

...ficie Totale de la Propriété susmentionnée est d'environ 213,60 mè...

...égaux à l'adresse du magasin susmentionné cet avis est publié au j...

...u préjudice subi par les organismes publics, conformément aux preu...

... à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l'ont ...

...e de l'alimentation et du tourisme ; d'autre part; Vu la conventi...

...ouvrent sur l'approche ouest susmentionnée, et la devanture du mag...

... leur sont soumises et les transmettent au conseil scientifique. ...

...iquées aux Affaires et au Tourisme de Moknine | | 70.000 | 70.000...

...2 exemplaires de chacun des PV susmentionnés ont été déposés au re...

...- Plans d'aménagement et d'urbanisme - Lotissement - Programmation...

...'économie nationale et du tourisme et de l'artisanat ; Vu l'avis ...

...« En-Nouhoudh » Jlaïel Abdelaziz N° 1009 TUNSIE AUTO TOURISME (T...

...- Il résulte du rapport d'échange susmentionné que les associés de...

...nt du Département et des organismes et entreprises placés sous tut...

...ctivités se rapportant au tourisme. Durée : 99 ans. Dépôt du pro...

...Deux exemplaires de tous les documents susmentionnés ont été dépos...

...nale d'architecture et d'urbanisme de Tunis. Par décret n° 97-188...

...nt du territoire et de l'urbanisme, promulgué par la loi n° 94-122...

...e les mains de Maître Ben Ali Ismehene avocate route de Bizerte km...