Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ...abilité, de liquidité et de division des risques conformément aux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...e son nom année au plus de prévisions et de dépenses d'exploitatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...e l'artif social et toutes provisions pour réunis commerciaux ou i...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 36·fr
    ... organismes chargés de l'approvisionnement du pays en pièces détac...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 14·fr
    ...ger devant la commission de révision des listes électorales, huit ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr
    ...mentation de capital et une révision des statuts. Mohamed CHERIF....
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 10·fr
    ...## Article 32 ### Révision et modification 1. L'organisation peu...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    ... montant est susceptible de révision selon les procédures légales....
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...« PALAIS DE LA TELEVISION », à responsabilité limitée, au capital ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ... fonds de réserve ou à des provisions spéciales, ou de reporter à ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ...ès enquête du chef de la subdivision forestière de la région. Les...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...- Une étude de rentabilité comportant les prévisions des recettes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...ine de la vente à titre de provision, le montant des annuités échu...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr
    ...llite sont exécutoires par provision. Ne sont susceptibles ni d'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...ent de radio-diffusion de télévision ou d'actualités cinématograph...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 47·fr
    ...que des services de base et révision du montant des prix relatifs ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr
    ... dits plans font l'objet de révision. Le Ministre chargé du Patri...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ...ituer tout ou partie de la provision qui leur aurait été avancée. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 10·fr
    ...Cette révision ne peut intervenir qu'une fois par an. ART. 26. — ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 131·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...