Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...es imputables au dit budget à effectuer dans leur circonscription ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...intéressé des services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...ns d'ancienneté pour le temps effectivement passé hors du territoi...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 37·fr
    ...ptions et état des versements effectués; - Procès-verbal de l'asse...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 5·fr
    ...s l'objectif à atteindre, les effectifs du groupe, les moyens de s...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 18·fr
    ...propriété publique ou privée, effectuant une navigation maritime, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 7·fr
    ...39° Vidange effectuée en dehors des heures ou des lieux fixés (art...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 24·fr
    ...l'émetteur s'engage, jusqu'au remboursement effectif de la totalit...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 12·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, au nom de l'Etat, seront eff...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 26·fr
    ...Les dépôts de titres au porteur effectués en vue de cette Assemblé...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 4·fr
    ...ens histopathologiques qu'ils effectuent en vue du diagnostic des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 10·fr
    ...es ou des effets personnels s'effectue dans la limite des 4 jours ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 6·fr
    ...| Apte à effectuer de travaux de force. | | Gardien ou veilleur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 29·fr
    ...La Société aura pour objet d'effectuer tous les travaux d'électric...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 3·fr
    ...aquelle les marchandises sont effectivement remises au transporteu...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 12·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 49·fr
    ...Le paiement de ces dividendes et superdividende sera effectué, sou...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 9·fr
    ...coût n'est pas ajouté au prix effectivement payé ou à payer pour l...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 17·fr
    ...nt sur l’ensemble des travaux effectués par l’étudiant durant le s...