Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 589 résultats pour ""JUST""
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 27·fr
    ...4- A l'étude du huissier de justice chargé de la vente, il fait l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 36·fr
    ...nstance de Grombalia palais de justice de Grombalia, le lundi 21 d...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 54·fr
    ...Chouayakh Mohamed, Huissier de Justice à Sfax, Informe qu'en vertu...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 5·fr
    ...ter à l'assemblée générale sur justification de leur identité ou s...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 12·fr
    ... sus-énumérées une attestation justifiant l'accomplissement par l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 4·fr
    ...ipal, les Officiers de Police, justifiant d'un minimum de dix ans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 23·fr
    ...2°) la justification de leurs titres universitaires ou hospitalier...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 56·fr
    ...— Le candidat promoteur doit justifier de qualifications professio...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 51·fr
    ...2009X01913VEPA2 République Tunisienne Ministère de la justice et...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 61·fr
    ...ue certifier chez l'huisier de justice et l'acquéreur est obligé d...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 17·fr
    ...— Peuvent participer à ce concours, les candidats justifiant du gr...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 6·fr
    ...- un curriculum vitae, - un dossier comprenant les pièces justific...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 17·fr
    ...instance de Monastir palais de justice de Monastir à la vente des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 53·fr
    ...Maître Zribi Azouz Huissier de justice 64 Av Bab Jedid 1008, Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 44·fr
    ...Tunisienne ## Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme #...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 35·fr
    ...sa à son siège au palais de la justice de Gafsa. Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 58·fr
    ...iciaire sus-indiqué les pièces justificatives de leurs créances da...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 19·fr
    ...ter à l'assemblée générale sur Justification de leur identité ou s...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 53·fr
    ...e instance de Gabès, Palais de Justice - Gabès. 7- Cahier des cha...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 7·fr
    ...es professionnelles) 60) le réajustement des rentes dues (accident...