Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 35·fr
    ...- un bassin de 9,90 m de diamètre pouvant contenir 200 m3 d'eau. -...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 15·fr
    ...ans la même entreprise, sur la base du salaire perçu lors du licen...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 34·fr
    ...Ali El Abassi, en qualité de propriétaire, suivant réquisition Num...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 21·fr
    ...ion de l'énergie électrique en basse et moyenne tension. Durée : ...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 9·fr
    ... des Tabacs de Kairouan sur la base de la formule fixée à l'articl...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 23·fr
    ...Rue El Bassatine Ksibet Sousse # MF: 1167845S # RC: B09161482010...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 27·fr
    ...L'environnement 2097 Boumhal el Bassatine Capital 1000 dt RC : B...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 17·fr
    ...mentation en vigueur et sur la base du rapport établi à cet effet ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 5·fr
    ...fruits secs» sise à Jabnoun Besbassia Hammamet. Toute opposition ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 16·fr
    ...6, rue El Ferdaous Boumhel El Bassatine Suivant procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 43·fr
    ...r Samir El Zair a cédé à Mme Abbassa El Kassar la totalité du fond...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 17·fr
    ...- La nomination de Mr Bassem Charfeddine commissaire aux comptes d...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 45·fr
    ...Oueslati Basma rue El Wni K. Sghira. Poursuivi : Mabrouk Abdella...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 8·fr
    ...Maître Yaccoubi Lassaad Madame Basma Rtimi demeurant à cite Bougat...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 53·fr
    Contre la partie saisie : Basem Chaari, cin 08772703 route de l'aé...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 18·fr
    ...Mohamed Sadok Tebessi, CIN n°3656541, demeurant au 50 Cité El Bass...
  • Journal Officiel·1991 / N°009·page 6·fr
    ...ervie trimestriellement sur la base de la rentabilité et de l'effi...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 18·fr
    ... 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 19·fr
    ...01 Rue Zarsis Boumhel Bassatine. 2017R02208SRLB2 Société CFT Ham...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 20·fr
    ...ej en date du 10/9/2018 sur la base de l'ordonnance sur requête re...