Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 41·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 23·fr
    1- Le 1er immeuble (correspond à la parcelle n°2) : 31.875.000 dt....
  • Journal Officiel·2006 / N°068·page 10·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 3·fr
    ...'une parcelle de terrain nécessaire à la création d'un marché hebd...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 16·fr
    ... 93 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 9·fr
    ...Règles élémentaires de natation et sauvetage Conduite d'une embarc...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 26·fr
    ...Houch Abdelmalek, consistant en une parcelle comprenant une maison...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 25·fr
    ...93 | 19 | 492 conformé à la parcelle 1 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 8·fr
    ..."ce parc minimal doit être composé, au moins, de six véhicules don...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...Une parcelle renfermant 74 oliviers sise sur la route de Dayer, ay...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 7·fr
    ...'une parcelle de terrain nécessaire à la création d'un parc de sta...
  • Journal Officiel·2002 / N°072·page 3·fr
    ...Monsieur Habib Djedy, architecte en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 25·fr
    ...| 4 | J (B361) Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncie...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 11·fr
    ...Parc National des îles Zembra et Zembretta - Réserve Naturelle des...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 21·fr
    ...— Tout transport de marchandises par ballon libre est interdit. A...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 58·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 3·fr
    ...Article premier - Un concours d'accès au cycle de formation d'arch...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 116·fr
    ...des parcels | N° des parcels sur le plan | Situation des parcelles...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 43·fr
    - la parcelle 357 est plantée d'amandiers, et d'oliviers selon une...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 49·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle | Nature de l’immeuble | Superfi...