Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1987 / N°090·page 13·fr
    ...ts du procès-verbal du tirage effectué le 25 novembre 1987) | Te...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 10·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 19 juin 1993) | Termin...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 37·fr
    ...Le règlement du désaccord doit s'effectuer sur la base des résulta...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ...En plus, les audits effectués dans le cadre du présent décret devr...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 9·fr
    ...— Le dépôt de la déclaration de la taxe forfaitaire annuelle s'eff...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 38·fr
    ...1) Il se charge essentiellement d'effectuer toute course normale n...
  • Journal Officiel·1989 / N°081·page 21·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 11 octobre 1989) | Ter...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 29·fr
    ...| | Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 18·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 27 septembre 1960, par M...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 5·fr
    ...t, lorsque le prélèvement est effectué au profit de la personne co...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 32·fr
    ...- vider le masque puis effectuer un échange d'embout. - remonter d...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 15·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 23 décembre 1987) | Te...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 44·fr
    ...2 - L'indemnité de la base d'effectif et d'horaire scolaire est fi...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 20·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la Banque...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 15·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 6·fr
    ...bijoux et aux métaux précieux effectuées sous la protection et l'e...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 8·fr
    ...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 22·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la banque...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...r des redevances s'y rattache effectivement. Dans ces cas, les dis...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 33·fr
    ...- d'approuver la cession effectuée par Madame Gézia Damergy de qua...