Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 36·fr
    ...007124S En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 18·fr
    ...au rez-de-chaussée se trouve un garage et; un espace couvert non f...
  • Journal Officiel·2021 / N°099·page 8·fr
    ... Bizerte, juge de troisième grade à la cour d'appel de Bizerte, - ...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 10·fr
    ...2004S0277SRLB2 Transfert du siège social Société Apxpress Tunisi...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 29·fr
    ...c) Deux exemplaires certifiés de la liste des souscripteurs annexé...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 42·fr
    ...**Prix d'ouverture** : 100.000,000d suivant expertise, les intérê...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 7·fr
    ...##### AVERTISSEMENT D'ENQUETE (Exécution du décret du 30 mai 1922...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 48·fr
    ...380.658.000 dinars suivant expertise judiciaire outre les frais de...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 26·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 34·fr
    ...En vertu du Proces-Verbal de la réunion de l'Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 26·fr
    ...44, N° 180, il appert que : — Quitus entier et définitif a été do...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 12·fr
    ...2025R02782VEPA2 ## Avis aux créanciers ## Ouverture de la procéd...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr
    ...Bizerte sise au 5,5 km du Nord Ouest de l'intersection de la route...
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 22·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 23·fr
    ...--- ## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSI...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 43·fr
    ...e) En plus de tout transfert effectué en vertu de l'alinéa a) i), ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 38·fr
    ...2014N00747FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 26·fr
    ...Délai ouvert pour la souscription : Six mois à compter de la date ...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 13·fr
    ...3 - L'examen professionnel susvisé est ouvert par décision : - du...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Raf-Raf, gouvernorat de Bizerte, Just...