Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 6·fr
    ...1) Les individus qui sont poursuivis pour des crimes ou délits pun...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 52·fr
    ...1) le requérant, pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germa...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 30·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 38·fr
    ...| 75D | 100D | | Les sports individuels | Toutes les spécialités...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 40·fr
    ...n et Ataya km 08 et des parts indivises d'un terrain d'environ 590...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 16·fr
    ...2009S01391SODB1 Constitution d'un établissement individuelle Dén...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 17·fr
    ...2) La totalité de la moitié indivise de la maison sise à la ville ...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 2·fr
    ...la société la vente des parts indivises appartement à la société q...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— Le présent Code détermine quels individus ont, à leur naissance,...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 56·fr
    ...ur l'installation des projets individuels - décret n°96-1563 du 09...
  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 31·fr
    ... qu'ils possèdent le un quart indivis du terrain contenant 50 oliv...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°034·page 4·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 indivise 2) Habib ben Belgacem Rabah El ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 28·fr
    ...La moitié indivise de la propriété immatriculée sous le nom de « V...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 15·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 22·fr
    ...**Article premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 17·fr
    ...I) Conditions relatives à l'inscription individuelle 1) L'inscript...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 8·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 11·fr
    ...## Désignation du Bien à Vendre Parts indivis d'un terrain sis à ...