Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 20·fr
    - Receveur Régional des Finances à Béja pour les Commissaires Régi...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 69·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 22·fr
    ...seil d'Administration et au Commissaire aux Comptes; - Fixation du...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 48·fr
    ...Ce permis comporte 1217 périmètres élémentaires, soit 4868 kilomèt...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 12·fr
    ...La commission peut également examiner, en cas de besoin, les dossi...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 30·fr
    ...| | Commis d'administration, dactylographe, auxiliaire de la sant...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 6·fr
    ...- La liste des candidats admis à concourir est arrêtée définitivem...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 9·fr
    ...5- But de l'émission : Le but de la présente émission est de proc...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 48·fr
    ...L'ordre de jour des réunions de la commission est arrêté par son p...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    ...## CHAPITRE V ## COMMISSION DE CONTRÔLE ## Art. 36. — Compositio...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 19·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 13·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 2·fr
    ...iale du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Jenein Nor...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 9·fr
    ...Article premier - Est accordé un permis de recherche de substances...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 2·fr
    ... portant mise à l'enquête publique d'une demande d'admission au bé...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ...- Il est créé auprès du Ministère de l'Industrie, une commission a...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 24·fr
    ...8 - A l'issue de la correction des épreuves d'admissibilité, le ju...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 140·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 33·fr
    ...Le conseil des commissaires aux courses se compose d'un commissair...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 7·fr
    ...– Les commissions régionales de la mise à jour et du dégel des tit...