Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 2·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 11·fr
    ...- Il est institué au profit des personnels relevant des Ex. office...
  • Journal Officiel·2007 / N°054·page 16·fr
    ...ation d'une offre de stage au profit du jeune | ## Lieu de dépôt...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 53·fr
    ...es antérieurs | 413.631,767 | Profits sur exercices antérieurs | 1...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 32·fr
    ...ures dit permis « Mahdia » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 41·fr
    ...1- Hypothèque conventionnel au profit de l'union bancaire de comme...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 21·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat au profi...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 13·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 17·fr
    ...— Il est institué au profit des surveillants principaux et des sur...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...Il y a une hypothèque au profit de la Banque Nationale Agricole, s...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 28·fr
    ...- clause de forclusion au profit de l'Etat - hypothèque au montant...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 6·fr
    ... indemnité de magistrature au profit des magistrats de l'ordre jud...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 90·fr
    ...- Adéquation de l'offre de stage avec le profil du jeune. - Orient...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 224·fr
    ...aux destinés à la location au profit des exploitants des garages i...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 17·fr
    ...es Exceptionnelles | 16.040 | Profits sur Exercice Antérieur | 5.7...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 9·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels militaires et des perso...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 16·fr
    ...it permis "Borj El Khadra" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 11·fr
    ...é de services hospitaliers au profit du personnel médecin dentiste...
  • Journal Officiel·2012 / N°035·page 6·fr
    ... administrations publiques au profit de quelques municipalités. A...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 38·fr
    ...- Hypothèque volontaire au profit de la Société Tunisienne de Banq...