Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 1·fr
    ...175 NOMINATION d'un administrateur représentant l'Etat au sein du...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 39·fr
    ...hargé des fonctions de directeur régional des domaines de l'Etat e...
  • Journal Officiel·1986 / N°066·page 2·fr
    ... Nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 11·fr
    ...Le Ministre de l'Éducation Moncer Rouissi Vu Le Premier Ministre...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 48·fr
    ...Leur résidence élue est au cabinet du maître Mongi Dziri 28 Rue Al...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 8·fr
    ...erverait ses titres jusqu'à leur remboursement final. ## 4.11 Dur...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 18·fr
    ...Monsieur Mohamed Karrou, inspecteur régional de l'enseignement pri...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 9·fr
    ... sur ressources ordinaires | Titre II Section II Service sur resso...
  • Journal Officiel·2023 / N°018·page 9·fr
    ...Monsieur Mondher Damak est nommé administrateur représentant le mi...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 31·fr
    ...Monsieur Ridha Ben Mohamed Hajeri est chargé des fonctions de char...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 11·fr
    ...Monsieur Abdelhakim Zammel M'Kaddemi est nommé administrateur repr...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 38·fr
    ...) Il ne parle au client que pour répondre à des questions directes...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 32·fr
    ...- les limites Est/Ouest de 4 à 6.5 mille marin par rapport au VOR/...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 8·fr
    ...— Le juge cantonal connaît en premier ressort, dans les limites de...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 46·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°12208 du Mr le président du...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 30·fr
    ...ires, des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sfax...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...iellement par dévaluation ou par réévaluation ou par disposition m...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 2·fr
    ...Fait à Tunis, le 4 janvier 1965 (1er ramadan 1384) P. Le Présiden...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 14·fr
    ...Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 7·fr
    ...Monsieur Rachid Ellouz, est nommé administrateur représentant le m...