88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 14·fr...la réfection à appliquer sera fixée d'un commun accord entre achet...
- Journal Officiel·1972 / N°042·page 15·fr...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du Gouvernorat du Kef; 2°) ...
- Journal Officiel·2002 / N°061·page 6·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 44·fr...La note définitive sera égale à la moyenne des deux dernières note...
- Journal Officiel·2019 / N°016·page 21·frCette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre chargé de...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 13·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
- Journal Officiel·1992 / N°046·page 3·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2003 / N°017·page 4·fr..., le gouvernement tunisien déposera en même temps la réserve et la...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 8·fr...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
- Journal Officiel·2018 / N°077·page 35·fr...3 - La liste des candidatures à distance sera close le 25 octobre ...
- Journal Officiel·2005 / N°006·page 3·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2000 / N°080·page 10·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 15·fr...La somme relative à l'augmentation de capital sera versée au compt...
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 50·fr...- L'épreuve du concours sus visé sera appréciée par un jury dont l...
- Journal Officiel·2016 / N°092·page 13·fr...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 5 décemb...
- Journal Officiel·1962 / N°062·page 4·fr...— Le prix de 335.000 Dinars visé ci-dessus sera payé en phosphate ...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 3·fr...— Le scrutin sera ouvert à 8 heures du matin et clos à 17 heures. ...
- Journal Officiel·2005 / N°038·page 13·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
- Journal Officiel·1989 / N°085·page 10·fr...Une telle notification sera communiquée simultanément à l'organisa...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 5·fr...Toute infraction à ces clauses et conditions sera punie d'une amen...