Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...s dimanches, qui suivent la révision des listes électorales politi...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 12·fr
    ...ctantes, (b) préparer des prévisions budgétaires à soumettre à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...mortissements, réserves et provisions, décidés par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 3·fr
    ...rnières années précédant la révision sus-visée. Toute modificatio...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ... l'association et fixe ses prévisions budgétaires. c) Il statue s...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr
    ... à l'orientation et à la supervision, aux conseils, à la probation...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 22·fr
    ...1) Le 1/4 dans l'indivision d'une appartement renfermant six pièce...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...le que soit la cause de l'indivision, et devra constituer une seul...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...charges, amortissements et provisions; sur ces bénéfices, il est p...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...nsi que les matériels et approvisionnements se trouvant à bord des...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 27·fr
    ... de postes en radio et de télévision, d'appareils électro-ménagers...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ...era son unité, malgré cette division matérielle en plusieurs chapi...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...'actif social et de toutes provisions pour risques commerciaux ou ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...ts de l'actif et de toutes provisions pour risques commerciaux et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr
    ...L'affichage a lieu sous la supervision et le contrôle du président...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 7·fr
    ..., leur appartenant dans l'indivision et par moitié pour chacun d'e...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 4·fr
    ... les amortissements et les provisions admises en déduction. III. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 4·fr
    ...ue les simples marchés d'approvisionnement. (C) L'intervention de...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...ions et les modalités de la révision des comptes des établissement...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr
    ...ine de la vente à titre de provision, le montant des annuités échu...