Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 13·fr
    ...Sfax 2, le mercredi 11/03/2020 à 9 h du matin, sur la base du prix...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 3·fr
    ...in 1955, a vendu à Bechir Ben Abas Ben Abidi Alabsi CIN 02277970, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 7·fr
    ...e 2024, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 2·fr
    ...rétaire d'Etat à la Prédicte. BASI LADGHAM. ### ANNEXE À l'arrê...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 5·fr
    ...tnassi, chef de secteur de Motabassita, Délégation de Kairouan. M...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 8·fr
    ...r juin 1972 Ayeed Med Merdassi Basahi, à compter du 1er septembre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 28·fr
    ...3 Comions avec benne basculante. - Lot N° 4 : 8 Tracteurs. - Lot N...
  • Annonces Légales·2013 / N°007·page 16·fr
    ...00200 Mohamed Ali Jabri vend à Basma Foughali tous le fonds du com...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 19·fr
    ... sa ou ses qualification(s) de base. Art. 34. — Le candidat à une...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 13·fr
    ...54.513) - Sous Bassin versant de Djebel Bouhlal Bougartoum - Chaab...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 3·fr
    ...ivités et à ses besoins sur la base de l'étude de viabilité. 3°) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 18·fr
    ...it des actionnaires, messieurs Bassem Loukil et Walid Loukil, à pa...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 33·fr
    ...RES SOCIETES «Sté MUTUELLE DE BASE SERV AGR ENNOHOUDH» Au capita...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 5·fr
    Toute opposition sera déposée chez le Maître Basma Aouini son bure...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 19·fr
    ...Monsieur Lassâad Labbassi, ingénieur en chef, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 26·fr
    ...décisions seront prises sur la base de la majorité des voix quel q...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 3·fr
    ... réaliser cette cession sur la base d'un cahier de charges à établ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 14·fr
    ...2) Couches de fondations, couches de bases naturelles et stabilisé...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 25·fr
    ...nant une maison un gouts et un bassin située au Cheikhat de Madouc...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 21·fr
    ... 201067099, il appert que Mr Sébastien CINQUIN, Emilie CINQUIN et ...