Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...ale dont il relève, et avec l'accord préalable de l'employeur, pla...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ... susvisés arrêtent, en commun accord, la liste des immeubles rurau...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 4·fr
    ...onomiques En application des accords de coopération économique co...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr
    ... d) ou un autre port fixé par accord entre l'intéressé et le capit...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 6·fr
    ...es éventuels qui peuvent être accordés aux personnels déjà en fonc...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 53·fr
    ...- augmentations de prix unitaire ou de la valeur accordée à l'impo...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...Raccord pour tube flexible arme (Priorité du brevet français du 1e...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ...f) et ce, en présence et de l'accord du Sequestre Judiciaire de to...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 11·fr
    ...Oscillateur à accord électronique. (Priorité du brevet français n...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ...1) d'une copie de l'autorisation de mise sur le marché accordée pa...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr
    ...alablement réalisés qu'avec l'accord des associés. Il en est de m...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 12·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...La cession des actions sera subordonnée à l'accord préalable du Co...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 11·fr
    ...mbre quelconque du conseil en accord avec le directeur exécutif. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ...re d'État à l'Agriculture, en accord avec le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 21·fr
    ...énéfice du nouveau régime est accordé aux personnes qui obtiennent...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 26·fr
    ...ouvellement de l'autorisation accordée par arrêté M. N° 491 du 2 j...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 15·fr
    ...Il accorde ou refuse l'agrément. Cette décision est communiquée au...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...L'accord des dévolutaires doit faire l'objet d'un acte authentique...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...avances qui pourront lui être accordées par l'État. 3) Toute recet...