Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    ...Cet inventaire devra être signé par les personnes susmentionnées. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 6·fr
    ...rade, et ce, auprès d'un organisme public spécialisé désigné à cet...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 6·fr
    ...culture, du transport, du tourisme et de l'artisanat, des communic...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 15·fr
    ...ur à l'Office National du Tourisme Tunisien, en sa qualité de débi...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 20·fr
    ...promulgation du Code des Organismes de Placement Collectif et fixa...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 26·fr
    ...onyme de Développement du Tourisme dénommée « AGHIR » au capital s...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 45·fr
    ...Société Nord Tourisme «Paradise Golf Hotel», S.A, en la personne d...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 56·fr
    ... élu l'adresse de son avocat susmentionné au 20 Beb Bnet Tunis. -...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 11·fr
    ...nsi qu'au bureau de l'avocat susmentionné. La participation aux e...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 18·fr
    ...## Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions d...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 16·fr
    ...Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions du p...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 24·fr
    ...udication appartient aux organismes adjudicataires. Art. 14. — La...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 10·fr
    ... cycle de formation continue susmentionné permet la promotion au g...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 19·fr
    ...Les organismes de toute nature qui géraient des régimes de pension...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 6·fr
    ...La Chambre transmet au Ministre de l’Economie Nationale et au Mini...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 6·fr
    ... toute administration ou organisme public, ou agent immobilier de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 5·fr
    ...En outre, en cas de refus de transmettre ces documents malgré une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 48·fr
    ...2016405630VEPA2 ## Clôture de la faillite ## Société SMEC R.C :...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 9·fr
    ...voit la mise en place de mécanismes précis pour garantir la contin...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 59·fr
    ... de l'ensemble de l'immeuble susmentionné après réduction de 40% d...