Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 31·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 8 juin 1963, par M. Taha...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...ements; 2°) à la fixation des effectifs, du statut et de la rémuné...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 14·fr
    ...fabrications de vins mousseux effectuées dans les mêmes conditions...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 22·fr
    ...Taoufik ELLOUMI, d'effectuer, aux lieu et place de M. MIQUEL empêc...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 17·fr
    ...ans ce cadre d'une ancienneté effective au moins égale à 2 ans et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...Code des Douanes ne peuvent s'effectuer qu'avec l'autorisation du ...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ... le cas où ce recrutement est effectué dans le même catégorie. Ar...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 15·fr
    ...ts des douanes qui pourront y effectuer toutes les vérifications n...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 8·fr
    ...e à la législation en vigueur effectue les opérations de recettes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 22·fr
    ...espondant au coupon N°2, sera effectué sous déduction des impôts e...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 10·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent dans le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 26·fr
    ...— Dépôts légaux effectués au Greffe du Tribunal de Commerce de Tun...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr
    ...es 1 et 2 du présent décret s'effectue dans les conditions suivant...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 10·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 28·fr
    ...nt supérieur au taux du salaire de base perçu effectivement à la d...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ...t, sont soumis à une révision effectuée par un membre de l'ordre d...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...ion des phases de réalisation effectives avec les objectifs du pro...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...ation peut, dans ce cas, être effectuée par arrêté du ministre des...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 40·fr
    ...mble des opérations pouvant s'effectuer soit pour son propre compt...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...aire du 24 février 1975 a été effectué au greffe du tribunal de pr...