Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 38·fr
    ...que Monsieur Frédéric Bonifacy agissant pour le compte de la socié...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 1·fr
    ...224 Nomination de membres au conseil supérieur de la magistrature ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 41·fr
    ...dastrer pour être produits au Magistrat commis, lors de son passag...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 6·fr
    ...Monsieur Tijani Abid magistrat de troisième grade, est désigné pré...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 3·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature, ensemb...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 61·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Paolo Pierre Jovani agissant po...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 23·fr
    ...eurant à Kalaâ Srirâ - Sousse, agissant pour son compte, sollicite...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 35·fr
    ...cine Elgharbi CIN n° 01810044, agissant en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 1·fr
    ...stice Fin de détachement d'un magistrat... 3722 ### Ministère de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 31·fr
    ...e de Djebel Hamra (Kasserine), agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 17·fr
    ...--- ## MOUVEMENT DANS LA MAGISTRATURE Par décret N° 66-200 du 10...
  • Journal Officiel·1989 / N°012·page 3·fr
    ...ment des États-Unis d'Amérique agissant par l'intermédiaire de l'a...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 23·fr
    ...tée par Monsieur Bassem Loukil agissant en sa qualité de Directeur...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 41·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mohamed Meddeb agissant pour le...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 18·fr
    ...e 1967 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 4·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### MAGISTRATS Par décre...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 72·fr
    ... touchés Parties de la région, agissant individuellement ou collec...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 32·fr
    ... Ben Amor Skah CIN n° 06521478 agissant en qualité de vendeur dudi...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 14·fr
    ...té pour une durée de 10 ans et agissant conjointement par deux ave...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 45·fr
    ...siège à Sousse, Rue d'Algérie, agissant pour le compte de la Caiss...