183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2009 / N°101·page 39·fr...L'immeuble saisi: L'immeuble non inscrit au cpf d'une superficie d...
- Annonces Légales·2025 / N°019·page 19·fr...En sa qualité de créancier hypothécaire saisisissant. Partie sais...
- Annonces Légales·2018 / N°112·page 33·fr...En sa qualité de créancier saississant. ##### Partie saisie : Mo...
- Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr...62.500,000 dinars sans considérer les frais, constitué par le prix...
- Journal Officiel·1979 / N°001·page 31·fr...ux de route** — Conducteur ne faisant pas usage, alors que les cir...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 42·fr...La visite de l'immeuble saisi peu se faire tous les jours durant l...
- Annonces Légales·2009 / N°033·page 25·fr...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un terrain sis à Ou...
- Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr...de CIN 04074174 du 25/6/1994 demeurant à Sahline, Partie saisie : ...
- Annonces Légales·2016 / N°018·page 42·fr...2/- Débiteurs saisis : 1/- Madame Akila Daghsen épouse Ben Abdalla...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr...Essais de portance. Les remblais Classement des remblais Essais...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr...Partie saisie : La Société Africaine de Frip «S.A.F», SARL, représ...
- Journal Officiel·2025 / N°086·page 4·fr...Article premier - Le nombre de postes de sous-caissiers à l'hôpita...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·frprises pour sauver des vies ou de mesures raisonnables prises pour...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 59·fr...Cinquante six mille dinars (56.000,000) frais en sus. Observation...
- Annonces Légales·2007 / N°006·page 47·fr...Partie saisie : Laameri Elidi Ben Abdelhfidh, titulaire de la cart...
- Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr...fixée à 165.000,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
- Annonces Légales·2019 / N°061·page 11·fr...Visite du terrain saisi : il est possible de visiter le terrain sa...
- Annonces Légales·2006 / N°045·page 52·fr...2006R02171VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr...la maison de monsieur Mohamed Fezû. Au sud : la maison de monsieu...
- Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr...Cette traditionnelle maison se compose d'un hall, deux Chambers, u...