Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi: L'immeuble non inscrit au cpf d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 19·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisisissant. Partie sais...
  • Annonces Légales·2018 / N°112·page 33·fr
    ...En sa qualité de créancier saississant. ##### Partie saisie : Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr
    ...62.500,000 dinars sans considérer les frais, constitué par le prix...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 31·fr
    ...ux de route** — Conducteur ne faisant pas usage, alors que les cir...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 42·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peu se faire tous les jours durant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 25·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en un terrain sis à Ou...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 44·fr
    ...de CIN 04074174 du 25/6/1994 demeurant à Sahline, Partie saisie : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 42·fr
    ...2/- Débiteurs saisis : 1/- Madame Akila Daghsen épouse Ben Abdalla...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...Essais de portance. Les remblais Classement des remblais Essais...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr
    ...Partie saisie : La Société Africaine de Frip «S.A.F», SARL, représ...
  • Journal Officiel·2025 / N°086·page 4·fr
    ...Article premier - Le nombre de postes de sous-caissiers à l'hôpita...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr
    prises pour sauver des vies ou de mesures raisonnables prises pour...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 59·fr
    ...Cinquante six mille dinars (56.000,000) frais en sus. Observation...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 47·fr
    ...Partie saisie : Laameri Elidi Ben Abdelhfidh, titulaire de la cart...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr
    ...fixée à 165.000,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 11·fr
    ...Visite du terrain saisi : il est possible de visiter le terrain sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 52·fr
    ...2006R02171VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 88·fr
    ...la maison de monsieur Mohamed Fezû. Au sud : la maison de monsieu...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 26·fr
    ...Cette traditionnelle maison se compose d'un hall, deux Chambers, u...