Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 7·fr
    ...Chapitre IV ## Organisation financière Article 29 : recettes : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 16·fr
    Nonobstant les dispositions du premier paragraphe du présent artic...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
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  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 6·fr
    ...— Administration des Finances Art. 40. — Dépenses de matériel et d...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 12·fr
    ...— Promotion Art. 94. — La promotion est le passage d'une catégori...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 152·fr
    ...Dépenses imprévues et non réparties Crédits de paiement En dinars ...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 83·fr
    ...Toutefois, et conformément aux dispositions de l'article 6 du décr...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 16·fr
    ...- Cinq cent part sociales (500 parts) à la valeur nominale de dix ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 14·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 17·fr
    ...— Les candidats reçus au concours visé au paragraphe 1 de l'articl...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...Ils sont autorisés à recevoir de leur famille des vêtements partic...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 5·fr
    Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 21·fr
    ...| | 62-05 | Autres articles confectionnés en tissus, y compris le...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 29·fr
    Le destinataire, ses employés et agents acceptent, en particulier ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 50·fr
    ...35° Logement ou couchage dans les écuries et les étables (article ...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 7·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Définition Article premier. — Les transports au...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr
    ...Cette partie est fixée par les statuts-type. Art. 32. - Sont insc...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 7·fr
    ...rise des parts de Sahla bent Aberrazek Gherairi | Art. 2 - Sont ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 60·fr
    ...Sans préjudice de l'article 27 de la Convention, les États Parties...