Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 1·fr
    ...8 du 4 juin 1982, portant approbation de la Convention, du cahier ...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 36·fr
    ...La chasse du lièvre et du perdrix en battue est interdite (Ennacha...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 4·fr
    ...- l'approbation des contrats-programmes ainsi que des programmes d...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 54·fr
    ...3- Approbation du rapport d'activité et des états financiers de l'...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2025 4. Approbation...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 25·fr
    ...- approbation des états financiers de l'exercice 2004, - approbati...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 14·fr
    ...- Examen et approbation des comptes de l'exercice 2018 ; - Examen ...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 45·fr
    - Mise à jour des Statuts de la société, - Approbation des mises à...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 39·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2010. 4- Quitus ...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 53·fr
    ...Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2013 e...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 27·fr
    ...Approbation de la nomination de nouveaux membres au Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 30·fr
    ...- Approbation du retard de la tenue de l'AGO pour l'exercice 2013 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 33·fr
    1- Lecture et approbation des rapports d'activité relatifs aux exe...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 29·fr
    ...2) Approbation du rapport du conseil d'administration 3) Approbati...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 48·fr
    ...Lecture et approbation de l'ordre du jour 2. Examen et approbation...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 42·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ; ...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 11·fr
    ...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 11·fr
    ...- l'approbation du règlement intérieur de l'Instance, - l'approbat...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 56·fr
    ...3) Approbation du rapport du conseil d'administration et des états...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 29·fr
    ...1) Approbation du rapport du Conseil à l'AGO. 2) Lecture des rappo...