Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 11·fr
    ...## MISE A PRIX - Pour le premier lot ... 200 D. 000 - Pour le deu...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...MISE A PRIX, après surenchère 4.550 Dinars Frais et droits en sus....
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...L'avis de cette vente a paru au quotidien « Le Petit Matin » du 17...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les charges, clauses et conditions insérées ...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...Avis de ladite vente a paru au journal « La Presse de Tunisie » du...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 23·fr
    ...3°) La cession ne peut être autorisée si elle a pour résultat de r...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...La Cour a, de nouveau, réitéré que la régularisation, intervenue a...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...— La Commission de Contrôle a pour mission : — vérifier les livre...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 4·fr
    ...L'ordre a pour mission : 1) de veiller au maintien des principes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ... ou à la nomination duquel elle a participé, que pour des causes d...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 32·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet d'atti...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...guiba - Tunis **Objet :** Elle a pour objet de concourir au dével...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 24·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'elle a pour objet ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 23·fr
    ...semblée Générale Extraordinaire a porté le capital social de 78.00...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...Avis semblable a paru au journal « Le Petit Matin » du 31 octobre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet un en...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 19·fr
    ...L'avis de cette vente a paru au « Petit Matin » du 27-5-60. Les o...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ...Chaque ordre a pour objet : 1) de veiller au maintien des princip...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...— L'Office a pour objet de promouvoir la recherche, la prospection...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...# MISE A PRIX Pour les deux articles (Mille dinars) Pour plus am...