Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...celle du sud des deux maisons, s'étendant de l'est vers l'ouest su...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...— Est et demeure autorisée pour la gestion 1972 la perception au p...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 24·fr
    ...Ezsohra Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 138·fr
    ...**Domaine de la prestation :** Transport Terrestre **Objet de la p...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 18·fr
    ...A la date du 29 Mai 1962, la dame Mariksa bent Hadi Babai est nomm...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 20·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Salah Souissi; A l'Est...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 41·fr
    ...A l'Est : Un chemin. Au Nord : Mahmoud Helali A l'Ouest : Béchir S...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 29·fr
    ...Dans le cas où le gestionnaire exerce la gestion individuelle de p...
  • Annonces Légales·2004 / N°038·page 4·fr
    chacun par une partie, à l'Est et à l'Ouest le reste de la proprié...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    sol est en carrelage et le toit en béton, des escaliers menant au ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 47·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Service des forêts A l'Est : El Ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 23·fr
    ...Triq A l'Est : Inconnu Au Nord : Parcelle N° 10 A l'Ouest : Triq ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 54·fr
    ...Tahar Ben Mohamed Slama A l'Est : Route A l'Ouest : Mohamed et Tah...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 41·fr
    ...Au Nord-Ouest : Une rue. Au Sud-Ouest : Hédi Zehdi. Au Sud-Est : A...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 6·fr
    ...es est chargé du Contrôle Financier auprès de la Société « Bestopl...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 21·fr
    ...## Est : - Du point W, la limite se dirige vers le Nord-Est passa...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 11·fr
    ...Elle est limitée de l'Est et de l'ouest par une rue non goudronnée...