Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 33·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 4·fr
    ...20 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 29·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du régime des études Art. 6 - La formation au c...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 5·fr
    ...## REGIME FISCAL APPLICABLE AUX MICRO-ORDINATEURS ## Article 21 :...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 75·fr
    ... 10 novembre 1990, fixant le régime de rémunération des chefs d'en...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 34·fr
    ...otal UE | Contrôle continu | Régime mixte | | Unité fondamentale d...
  • Journal Officiel·2026 / N°051·page 3·fr
    ...êté du 16 mai 2022 fixant le régime des études et des examens dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 2·fr
    ...u 10 janvier 1998, fixant le régime des études et des examens appl...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 7·fr
    ...3 du 25 mai 1973, relatif au régime d'occupation de logements par ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 29·fr
    ...4 - Le régime des études relatif au diplôme universitaire de techn...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 11·fr
    ...| | Giment | S.B. | | Matériaux de construction | S.B. | | Ch...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 17·fr
    ...8 - Le régime des études relatif à chacune des spécialités du dipl...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 4·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 18·fr
    ...42 du 22 mai 2001, fixant le régime des frais de mission à l'étran...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 15·fr
    ...Vu la loi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pension...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 25·fr
    ...du 10 janvier 1998 fixant le régime des études et des examens appl...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 38·fr
    ...1- la reconversion du Régime Totalement exportatrice au régime Par...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 14·fr
    ...7 du 24 août 2009, fixant le régime de rémunération des personnels...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 24·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du régime des études Art. 6 - La formation au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 3·fr
    ...joutée à l'importation et en régime intérieur dus sur les parties,...