Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 26·fr
    ...Le Conseil d'Administration recoit 10% des bénéfices nets et ce ap...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 11·fr
    ...lés sur la base des émoluments nets, majorés des indemnités à cara...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé d'abord : 1°) 5 % pour la c...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 31·fr
    ...Après prélèvement de 5 % sur les bénéfices nets pour la constituti...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 26·fr
    ...al et intérêt seront effectués nets d'impôts. - Avantages en natu...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...5 % des bénéfices nets. Répartition des bénéfices : proportionnel...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 18·fr
    ...Sur les bénéfices nets il sera désormais prélevé : 5 % pour la fo...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 24·fr
    ...ol montant et reserrée aux poignets et aux chevilles; Les vêtemen...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 25·fr
    ...## Répartition des Bénéfices Sur les bénéfices nets, il est préle...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...- Dans les cabinets de groupe ou dans les sociétés civiles profess...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...8° Les revenus nets de l'exploitation des lignes aériennes et autr...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 4·fr
    ...des remplacements dans les cabinets et les établissements privés. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...Après constitution de la réserve légale de 5% des bénéfices nets e...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 42·fr
    ...**Répartition des bénéfices :** sur les bénéfices nets il est prél...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 22·fr
    ...s bénéfices Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°)...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...es Bénéfices Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°)...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...Les bénéfices nets, déductions faites des frais et charges sociale...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 26·fr
    ...5 % des bénéfices nets. Répartition des bénéfices : Proportionnel...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 59·fr
    ...Lesdits apports en nature effectués nets de tout passif. La socié...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ...des remplacements dans les cabinets et les formations sanitaires p...