Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 11·fr
    ...ats ayant accompli avec succès deux années de l'enseignement supér...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...mant le rez-de-chaussée et les deux autres un premier étage avec u...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...49, Avenue Habib Bourguiba Immeuble des deux Avenues R.C. Tunis N°...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 9·fr
    ...L'interdiction résultant des deux alinéas ci-dessus est inapplicab...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 4·fr
    ...que et sportif depuis au moins deux ans, peuvent continuer à exerc...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr
    ...Dans le cas d'avances de fonds à la Société par les deux Associés,...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...née au moins une fois tous les deux ans, tant qu'il n'aura pas att...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 17·fr
    ...ndement du 9 avril 1968 toutes deux au nom de la demanderesse. Ce...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 15·fr
    ...— que durant chacune de ces deux années, il n'a exercé en Tunisie ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...boratoire pour analyses et les deux autres à soumettre éventuellem...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ... 4, rue des Allobroges, et les deux autres au Sers, un fonds de co...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...En vertu des délibérations des deux assemblées ordinaire et extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 18·fr
    ...te automobile pendant au moins deux années. Art. 5. — L'accord pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 10·fr
    ...anvier 1975 et révisée par les deux avenants sus-visés ; Vu l'avi...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...tements) de 196 m², à côté des deux appartements sur le toit du re...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 8·fr
    ...- Les modules du premier cycle sont répartis sur les deux années d...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 6·fr
    ...contractuelle ne dépassant pas deux ans. Dans tous les cas, le re...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...1) Ayant accompli avec succès les deux années du 1er cycle de l'en...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 8·fr
    ...Nul ne peut redoubler plus d'une fois durant les deux années d'étu...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...de chacune des deux Assemblées Générales Constitutives et 2 copies...