12 232 résultats pour ""SEMA""
- Journal Officiel·2011 / N°094·page 14·frLe semestre comprend au moins quatorze (14) semaines d'études et u...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr...Dans ce cas, il percevra après un délai de franchise d'une semaine...
- Journal Officiel·2008 / N°068·page 180·fr...| - Après une semaine de la réception de la lettre d'affectation. ...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr...Dans ce cas, il percevra après le délai de franchise d'une semaine...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 29·fr... | - Immédiat - Immédiat - Une semaine au moins et avant un mois à...
- Journal Officiel·1998 / N°088·page 13·fr...almia Abdelaziz Chalbi Mohamed Semaâli Fethi Lengliz Mohamed Mizou...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr...Leur horaire normal est fixé à 40 heures par semaine dont 4 de pré...
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr...r l'organisation syndicale une semaine à l'avance au moins et préc...
- Journal Officiel·1990 / N°067·page 25·fr...Base 48 H / Semaine . (Applicable à partir du 1er Juillet 1992). ...
- Journal Officiel·1994 / N°100·page 18·fr...d'obtention de la prestation 1 semaine. | | Références législati...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 31·fr...NIQUE MENSUEL BASE = 48 Heures/Semaine APPLICABLE A PARTIR DU 1/5/...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 6·fr...e de 8 semaines environ, à raison de deux journées par semaine, en...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 29·fr...- Après une semaine pour les élèves, étudiants et les travailleurs...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 31·fr...- Après une semaine pour les élèves, étudiants et les travailleurs...
- Journal Officiel·2009 / N°074·page 12·fr...Un semestre représente 14 semaines d'enseignements. - L'enseigneme...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 33·fr...NIQUE MENSUEL BASE = 48 Heures/Semaine APPLICABLE A PARTIR DU 1/5/...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 59·fr... | 68 | | 600 453 R | BECHIR SEMAI B SALEM | 17,595 | 68 | | 6...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 33·fr...- Après une semaine pour les élèves, étudiants et les travailleurs...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 35·fr...- Après une semaine pour les élèves, étudiants et les travailleurs...
- Journal Officiel·2023 / N°133·page 5·fr...nd au moins cinquante-six (56) semaines, reparties sur les premièr...